Association Médiation Communications Electroniques (AMCE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Association Médiation Communications Electroniques (AMCE)
AMCE, Association loi 1901, Médiateur des Communications Electroniques
Numéro de dépôt :
3890832
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Présentation de la marque Association Médiation Communications Electroniques (AMCE)
Déposée le 20 janvier 2012 par l'association loi 1901 AMCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Association Médiation Communications Electroniques (AMCE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 AMCE domicilié(e) BP 999 - 75829 - PARIS CEDEX 17 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PECHEUR Florent, AMCE, Médiateur des Communications Electroniques domicilié(e) BP 999 - 75829 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Association Médiation Communications Electroniques (AMCE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMCE, Association loi 1901, Médiateur des Communications Electroniques - BP 999 - 75829 - PARIS CEDEX 17 - France
M. PECHEUR Florent, AMCE, Médiateur des Communications Electroniques - BP 999 - 75829 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
